Lorsqu’on divise un bien immobilier sur laquelle on a toute propriété, il dépend deux droits différents qui sont la nue-propriété et l’usufruit. L’usufruit serve un droit provisoire aux revenus du bien. Mais qu’est-ce que la nue-propriété ?
La nue-propriété est le droit de posséder le bien immobilier
Une personne possède toute la propriété d’un bien immobilier lorsqu’elle a le droit d’estimer du bien, d’en retenir les revenus et d’en disposer. Cependant, la nue-propriété ne profite que du droit pour posséder du logement, alors que l’usufruitier profite du droit pour disposer du bien et d’en retenir les revenus s’il y a une location. Donc, la nue-propriété ressemble à démembrement de propriété, et en général ce régime s’appose pendant une vente en viager, une donation ou une succession. Durant d’une vente en viager, le vendeur est effectivement l’usufruitier, et c’est l’acquéreur la nue-propriété. La possibilité d’investir sous le régime de la nue-propriété permet à l’acheteur d’acquérir un bien à prix moins cher que toute la propriété.
Le nu-propriétaire ne peut pas saisir les revenus qui proviennent de la location du bien
S’il y a une location du bien immobilier, le nu-propriétaire ne peut pas saisir les revenus qui proviennent à la location du bien, et il ne peut pas également utiliser la maison ou le louer, mais seulement si l’usufruitier ne lui concède son acceptation. Pourtant, l’usufruitier doit faire quelque chose pour le nu-propriétaire, car enfin, il doit accorder son accord afin de modifier la finalité du bien, pour un bail commercial ou pour un bail rural. Vous devez savoir que le nu-propriétaire ne peut pas céder le bien de toutes les propriétés, seulement ce qu’il possède. Donc, il ne peut pas vendre le logement, mais il peut vendre ses droits. Le nu-propriétaire n’est pas obligé d’accepter les dépenses créées par la vérification du bien, cependant, il doit accepter les plus gros travaux, ceux qui aident à garder le bien.
Le régime fiscal avantageux de nue-propriété
Le nu-propriétaire ne peut pas bénéficier du bien, dons, il n’est pas assujetti aux impôts qui sont relié à la profession et à l’acquisition d’un bien immobilier, par exemple les impôts sur les revenus fonciers, l’impôt sur la fortune ou la taxe foncière. Pendant la revente, le nu-propriétaire et l’usufruitier sont taxés sur la plus-value immobilière au niveau de leurs droits propres sur le bien. Vous devez savoir que quand le bien subit d’une location ou d’une vente en viager ou que l’usufruit survient à son terme, donc le nu-propriétaire reprend la propriété sur le bien, et il n’a aucun droit d’enregistrement.
